Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Uni'Valve
Asept InMed, SA

Numéro de dépôt :
3784176
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
Uni\'Valve de Asept InMed

Présentation de la marque Uni'Valve

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Asept InMed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Uni'Valve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Asept InMed domicilié(e) 9 Avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 600 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Asept InMed domicilié(e) 9 Avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France.

La marque Uni'Valve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Uni'Valve est expirée depuis le 22 novembre 2020.

Asept InMed a également déposé les autres marques suivantes : Uni'Ways , ASEPT IN.MED , ConekPlus , NeoBite , NeoBiteBlock , NeoTrap , NeoSnare Hybrid , NeoProtect , NeoFold , NeoVac


Asept InMed, SA - 9 Avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France - SIREN 383600590


Asept InMed - 9 Avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;Valve d'arrêt de vide.